Proposer une architecture de parts de fonds tokenisées

Votre tâche : concevoir l'architecture d'un registre de parts tokenisées pour un seul fonds pilote, et la défendre devant un comité composé de financiers et de juristes. Appuyez-vous exclusivement sur la note de cadrage fournie, le jeu de données de mouvements de parts fourni et les deux textes réglementaires européens référencés. Exigences fonctionnelles : émission et rachat de parts, registre des porteurs faisant foi, restriction de transfert aux seuls investisseurs ayant passé les contrôles d'identité et d'éligibilité — la vérification de la connaissance du client (KYC — Know Your Customer) — et une piste d'audit exploitable par le commissaire aux comptes. Exigences non fonctionnelles : compatibilité avec le rôle légal de l'agent de transfert, capacité à geler ou à forcer un transfert sur décision judiciaire, et absence d'exposition publique de l'identité des porteurs. Choisissez explicitement entre registre public, registre public avec liste d'autorisation, et registre permissionné, et justifiez ce choix au regard des deux textes réglementaires. Vous devez également estimer ce qui est réellement gagné : si le délai de règlement passe de trois jours à quelques minutes mais que le contrôle d'éligibilité reste manuel et prend deux jours, dites-le. Une recommandation de ne pas tokeniser, solidement argumentée, est un livrable acceptable et pleinement noté.